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SEC américaine : plus de 7 milliards d’amendes pour les startups cryptos en 10 ans

2024, l’année noire des startups cryptos : le gendarme financier américain a frappé fort avec pas moins de 4,6 milliards d’amendes pour les entreprises du secteur. On dirait que ces dernières n’ont pas commencé l’année sous les meilleurs auspices et, sans surprise, 2024 s’annonce comme l’année la plus douloureuse de leur existence.

La SEC – ou Securities and Exchange Commission – c’est un peu l’Autorité des Marchés Financiers en France (AMF) en France et la Financial Services and Markets Authority (FSMA) en Belgique, avec des pouvoirs encore plus musclés. Créée en juin 1934, elle a depuis carte blanche pour fouiner dans les marchés financiers, vérifier que les entreprises ne racontent pas de salades dans leurs rapports et veiller à ce que tout soit bien carré. Et, en bonus, elle peut aussi décider qu’un actif est un titre, comme elle l’a fait pour le BUSD de Binance et Paxos. Quand elle dit “faut punir”, personne ne rechigne, surtout ceux qui préfèrent éviter les sanctions financières.

Justement, en parlant de sanctions, la SEC ne s’est pas privée d’en distribuer à coups de milliards depuis 2013. On en est à la modique somme de 7,42 milliards de dollars d’amendes infligées aux startups crypto. Une somme astronomique détaillée dans le dernier rapport de Social Capital Markets, qui nous déroule un tableau plein de chiffres à faire pâlir les porte-monnaies.

Tableau des amendes de la SEC
Ventilation annuelle des amendes de la SEC – Source : Social Capital Markets

Parmi ces chiffres, impossible de passer à côté des amendes records de 2024. Social Capital Markets l’explique bien : 

2024 est déjà devenue une année record, avec 4,68 milliards de dollars d’amendes, principalement en raison de la sanction massive de la SEC contre Terraform Labs PTE, Ltd. et son cofondateur, Do Kwon.” 

C’est la bérézina pour ces acteurs, et on ne peut que s’attendre à ce que d’autres suivent.

Si on remonte un peu le temps, 2019 n’était pas mal non plus avec 1,34 milliard d’amendes récoltées par la SEC, réparties ainsi :

  • 1,24 milliard de dollars pour Telegram, qui s’est fait taper sur les doigts pour sa vente de jetons non enregistrés ;
  • et 125 millions pour Ripple Labs, une affaire toujours en cours, pour avoir tenté de vendre des XRP en douce comme des titres non déclarés.

Alors pourquoi cette flambée des amendes en 2024 ? La réponse semble se trouver dans le nouveau zèle de la SEC sous la direction de Gary Gensler. Le patron semble bien décidé à ne rien laisser passer : 

Cette amende est la plus importante à ce jour, éclipsant les amendes précédentes et établissant un nouveau précédent dans la surveillance réglementaire de l’espace crypto“, souligne l’équipe de Social Capital Markets. 

Autant dire que l’étau se resserre.