MikaRipple a encore marqué un point face à la SEC, qui n’en finit plus de compter les coups. Après que la juge Analysa Torres ait décidé en juillet 2023 que le XRP n’était pas une « security », la saga judiciaire a pris un nouveau tournant. Mercredi, la juge a annoncé que le montant de l’amende infligée à Ripple serait finalement beaucoup plus bas…
Mme Torres, qui semble décidée à donner des sueurs froides aux bureaucrates de la SEC, a encore frappé fort. D’après Watcher Guru, la juge a estimé que 125 millions de dollars suffiraient à calmer les ardeurs de Ripple, mettant ainsi un terme définitif à la bataille qui opposait la société au redoutable gendarme financier américain. Un verdict qui a dû faire grincer quelques dents dans les bureaux de la SEC.
Brad Garlinghouse, le chef de file de Ripple, n’a pas manqué de réagir sur X (ex-Twitter pour les retardataires) :
« La SEC demandait 2 milliards de dollars, et la Cour a réduit sa demande de 94 %, reconnaissant qu’elle avait surjoué sa main. Nous respectons la décision de la Cour et nous avons la clarté nécessaire pour continuer à développer notre entreprise. C’est une victoire pour Ripple, le secteur et l’Etat de droit. Les vents contraires de la SEC contre l’ensemble de la communauté XRP ont disparu. »
Pas sûr que cette déclaration fasse sourire la SEC, qui repart bredouille après quatre années de procès médiatisé. La juge Torres a toutefois tenu à émettre un sérieux avertissement :
« La Cour estime plutôt que la volonté de Ripple de repousser les limites de l’ordonnance laisse présager qu’elle finira (si ce n’est déjà fait) par franchir la ligne. Tout bien considéré, la Cour estime qu’il existe une probabilité raisonnable de violations futures, méritant l’émission d’une injonction. »
En clair, Ripple est prié de ne plus tenter de vendre des XRP non régularisés à qui en veut, surtout pas aux institutions, sous peine de se retrouver une nouvelle fois dans le collimateur de la justice.
