MikaÀ un an de l’effondrement de la bourse de cryptomonnaies FTX, plusieurs investisseurs craignent un remake du même scénario. Rostin Behnam, président de la CFTC s’est prononcé sur le sujet récemment.
On aurait pu éviter la chute du géant crypto FTX si les régulateurs américains comme la Securities and Exchange Commission et Commodities Futures Trading Commission étaient intervenus à temps. Malheureusement ce n’était pas le cas. Sam Bankman-Fried, dans ses déboires en tant que PDG de l’entreprise, a amené FTX dans sa chute : occasionnant plus de 10 milliards de dollars de pertes et des millions d’utilisateurs malheureux. Bon nombre d’entre eux croisent les doigts pour éviter que cela ne recommence plus.
Lors d’une conférence donnée à l’Université de Georgetown, le patron de la CFTC a abordé la qualité des marchés financiers. À l’occasion, M.Behnam a souligné que l’institution qu’il dirige en ce moment n’est pas à même d’empêcher un autre effondrement d’exchange ou de projet crypto.
« Rien n’a changé et nous pourrions nous retrouver dans une situation où un autre évènement de type FTX se produirait », a-t-il expliqué, rapporte CoinDesk.
Pour le moment, les États-Unis manquent vraisemblablement de cadre légal pour une meilleure réglementation du marché des cryptomonnaies. À défaut de quoi, sa population vulnérable à des tempêtes similaires à FTX et TerraForm Labs.
Le pouvoir limité de la CFTC
Lors de son intervention, Rostin Behnam a précisé que son institution manque d’outils et de pouvoir pour anticiper les éventuelles crises dans l’industrie des cryptomonnaies. Faute de dispositif comme Atlas, un projet de surveillance récemment conçu par l’Union européenne, la CFTC ne pourra satisfaire les exigences des investisseurs. Car en ce moment, ses interventions se limitent au traitement des fraudes ou manipulations des crypto-actifs tels le bitcoin et l’ethereum. Surtout après la signalisation de tels actes malveillants.
Autre détail très important dans cette histoire, le problème lié au statut juridique des cryptomonnaies aux États-Unis. Pour l’autre gendarme américain de la Finance, la SEC, la plupart des cryptomonnaies constituent des valeurs mobilières ou « securities », en anglais. Gary Gensler, qui ne cesse de brandir le test de Howey à tort et à travers, ne laisse que des miettes à réguler pour son collège Rostin Behnam. Que les produits dérivés.
À titre de rappel, le test de Howey est un dispositif légal établi par la Cour suprême des États-Unis depuis l’affaire SEC vs W.J Howey Co (1946) afin de distinguer les actifs financiers. En général, ces derniers rejoignent la catégorie « titre » ou « security » en répondant à quatre critères bien distincts : (1) constituer un investissement en argent (monnaie fiduciaire ou autre actif financier) ; (2) entrer dans le cadre d’un investissement au sein d’une entreprise ; (3) permettre la réalisation de profits ; (4) associer ces profits au travail d’autrui.
Sauf que ce test juridique est de plus en plus critiqué aujourd’hui. Trop obsolète pour pouvoir réguler les technologies naissantes liées au Web3 (blockchai, NFT, DeFi, crytomonnaie, etc.). La SEC et la CFTC vont devoir multiplier les échanges pour pouvoir asseoir un cadre réglementaire idoine pour mieux surveiller le marché financier.
