MikaL’Europe, qui s’amuse à jouer les premiers de la classe en matière de régulation des cryptomonnaies, s’apprête à passer à la vitesse supérieure. Les bureaucrates de Bruxelles viennent en effet d’annoncer de nouvelles règles de classification des crypto-actifs dans le cadre de MiCA.
Les règlements sur les marchés des crypto-actifs (MiCA) sont sur les rails, et après avoir mis le grappin sur les stablecoins, les gendarmes européens du numérique, comme l’Autorité bancaire européenne (ABE), l’Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP) et l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF), ont présenté leurs lignes directrices pour normaliser le classement des crypto-actifs. En résumé, ils posent la question qui fâche : votre jeton, il entre dans la catégorie MiCA, E-Money Tokens (EMT) ou Asset-Referenced Tokens (ART) ?
« Pour aider les acteurs du marché et les autorités de surveillance à adopter une approche convergente de la classification des crypto-actifs, les lignes directrices proposent un test standardisé, ainsi que des modèles d’explications et d’avis juridiques qui décrivent la classification réglementaire des crypto-actifs dans les cas suivants […] », peut-on lire sur le site officiel de l’ESMA.
Les intéressés sont donc priés de faire part de leurs commentaires via la page de consultation mise en place. Attention, les retardataires risquent de voir la porte se fermer : la deadline pour soumettre vos perles de sagesse est fixée au 12 octobre 2024. Passé cette date, l’AES organisera une audition publique virtuelle pour réunir les parties prenantes et discuter des résultats, après le 19 septembre.
