Pierre Emmanuel LassoieL’année passée, MiCA a été adopté. Cette nouvelle régulation européenne sur les cryptomonnaies promet pas mal de changements. Les stablecoins sont les premiers affectés.
Pour rappel, le règlement MiCA (Markets in Crypto-Assets) est un ensemble de régulations européennes visant spécifiquement l’industrie des cryptomonnaies sur le vieux continent. Adopté l’année passée, le règlement contient de nombreuses règles que nous avions à l’époque détaillées dans un article.
Néanmoins, entre le vote d’un texte au parlement européen (ou au conseil de l’Union européenne) et sa mise en application, il s’écoule généralement un laps de temps de plusieurs mois. Et c’est donc pourquoi il a fallu attendre un an pour voir MiCA s’appliquer pour deux de ses volets spécifiquement : les volets III et IV. Ceux-ci concernent très spécifiquement les stablecoins, qui ont en effet fait l’objet d’une attention particulière à l’époque.
Pour rappel, les stablecoins doivent leur appellation « stable » au fait qu’il s’agit de cryptomonnaies directement appairées à une monnaie réelle, comme le dollar ou l’euro.
Les différents organismes émetteurs des stablecoins en question devront s’enregistrer auprès des autorités d’au moins un état membre de l’union, et y obtenir un agrément en fonction de différentes règles : on ne pourra plus émettre une valeur à raison de plus d’un million par jour, un plafond de valeur sera mis en place, etc.
Si les émetteurs, parmi lesquels on pense tout particulièrement à Tether (USDT) qui semble un peu en retard malgré sa volonté de se mettre à jour, n’obtiennent pas leur licence, alors les valeurs émises ne pourront théoriquement être diffusées dans l’Union européenne.
S’il n’est pas absolument impossible que lesdites valeurs fassent un jour leur grand retour en Europe après s’être durement battues pour obtenir leur licence, elles seront, au minimum, interdites tant qu’elles n’en disposeront pas, ce qui veut dire que les propriétaires de ces valeurs feraient mieux de s’en défaire au plus vite. Et pour l’instant, ce n’est pas gagné : la plupart des valeurs ne disposent tout simplement pas du sésame nécessaire pour continuer à opérer.
Mais attention : il se pourrait bien que vous continuiez à voir certains des jetons, théoriquement non conformes dans l’Union européenne, circuler sur certaines plateformes. Ceci est dû à une petite particularité dans le fonctionnement de MiCA : si les émetteurs sont concernés par le MiCA dès ce jour, les plateformes et autres exchanges ne devront disposer d’une licence que dans très exactement six mois – ce qui vous laisse un peu de répit.
Et là, plusieurs écoles s’affrontent. Certaines plateformes jouent la prudence, et décident de délister les jetons incriminés (c’est par exemple le cas de Binance). D’autres, au contraire, attendront la dernière minute.
Alors quelle attitude adopter pour le client ? Si bien entendu, chacun est libre de disposer de son argent comme il l’entend, il est bon de noter que les plateformes qui continueront à autoriser la diffusion des jetons incriminés jusqu’à bien tard auront plus de risque de se voir tout bonnement et simplement interdites quand viendra la date fatidique : le 30 décembre 2024.
