MikaLe duel acharné entre Binance et la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis reprend de plus belle. L’équipe juridique de la plus grande plateforme d’échange de cryptos au monde a relancé les hostilités avec une démarche qui ne laisse planer aucun doute sur leur volonté de contrer le régulateur.
Tout a commencé en juin 2022, lorsque la SEC a décidé de se pencher de près sur le Binance Coin (BNB). À l’époque, Bloomberg révélait que l’agence financière fouillait dans les archives de cette crypto pour déterminer si, au moment de son lancement en 2017, elle devait être classée comme un titre financier. Depuis, c’est une bataille verbale et juridique qui ne faiblit pas.
Mais voilà qu’une publication récente de Cointelegraph vient relancer l’affaire. Les avocats de Binance et de son PDG emblématique, Changpeng Zhao, celui qui a fait vibrer le CocaCola Arena à Dubaï, ont déposé une requête pour que le juge rejette la plainte modifiée de la SEC. Cette nouvelle version de la plainte suggère que les reventes de cryptomonnaies sur le marché secondaire ne relèvent pas de transactions de “titres”. Si la demande de Binance aboutit, cela pourrait bénéficier à :
- Axie Infinity (AXS) ;
- Filecoin (FIL) ;
- Cosmos (ATOM) ;
- The Sandbox (SAND) ;
- Decentraland (MANA).
“Les reventes sur le marché secondaire des actifs longtemps après leur première distribution par leurs créateurs ne constituent pas des transactions de ‘titres'”, peut-on lire noir sur blanc dans le document déposé.
Prendre des cryptos pour des contrats d’investissement, voilà bien une spécialité de la SEC. Mais Binance rappelle que le tribunal avait déjà corrigé cette confusion, en expliquant que les cryptomonnaies ne sont pas des “titres” juste parce que certains acheteurs espèrent un gain. Pourtant, chez Gary Gensler et son équipe, on préfère visiblement s’accrocher à cette idée.
Conclusion : selon Binance, les réclamations révisées de la SEC, y compris celles sur les fameuses “transactions aveugles” de BNB, devraient être rejetées une bonne fois pour toutes, sans possibilité d’ajustement.
