Etienne FromentBeaucoup l’ignorent encore, mais la Belgique est l’un des rares pays où une plus-value réalisée avec l’achat ou la revente d’une cryptomonnaie n’est pas forcément taxée. Par certaines de ses actions, l’épargnant peut toutefois rapidement passer au statut de trader sans s’en rendre compte…
La Belgique est l’un des seuls pays d’Europe à ne pas encore taxer systématiquement une plus value réalisée à la revente d’une cryptomonnaie. Beaucoup d’épargnants l’ignorent encore toutefois : il est indispensable de déclarer ses revenus dans sa déclaration fiscale.
Respecter les 3 critères du bon père de famille
Pour éviter la taxation, l’épargnant doit entrer dans le profil du bon père de famille. “C’est celui qui a investi de façon prudente” nous explique Baptistin Alaime, Avocat fiscaliste chez Tuerlinckx Tax Lawyers, une société belge qui s’est spécialisée dans l’accompagnement des investisseurs en cryptomonnaies.
Il n’existe pas de définition parfaite du “bon père de famille”. Toutefois, “on considère qu’un bon père de famille répond à ces trois critères” : la durée de détention d’un actif avant la revente doit être supérieure à 6 mois – le bon père de famille ne fait donc pas de trading au jour le jour -, l’importance du patrimoine investi dans les cryptomonnaies doit être “limité” – on considère que 20% du total de la fortune est “correct”, même si dans la loi, il n’y a pas de consensus. Et puis, le nombre d’opérations réalisées a son importance. Là, c’est au cas par cas.
Autrement dit, si vous avez acheté du Bitcoin il y a deux ans et le vendez aujourd’hui, vous ne serez pas du tout taxé. En revanche, si vous avez acheté et revendu un même actif au cours des derniers mois, vous risquez d’être considéré comme un trader et d’être taxé à 33%. Alors bien sûr, il y a tout un tas de petites exceptions qui peuvent justifier cette action.
Eviter la DeFi
Selon Baptistin Alaime, ce qui est certain, c’est que certaines actions vous feront directement entrer dans la case “taxable”. Notamment, tout ce qui concerne les revenus passifs.
Concrètement, on parle ici donc :
- des airdrops, ces “dons” en cryptomonnaies réalisés aux membres de la communauté
- du staking, ces épargnes à long terme d’actifs qui sont récompensées par des dons
- de la DeFi – ou finance décentralisée, concrètement, un système qui permet de prêter ses actifs à d’autres utilisateurs et d’être remboursés avec des taux très avantageux
- le minage de cryptomonnaies
- le Liquidity mining, une forme de prêts de liquidités pour les exchanges décentralisés qui récompense aussi les prêteurs
Si vous souhaitez éviter une taxation à 33%, mieux vaut donc éviter de jouer avec le feu en testant ces options. Pour le cabinet Tuerlinckx, il y a de facto un risque que l’administration fiscale considère un seul profil par personne, pas deux. Une personne qui n’aurait ne serait-ce qu’essayé le staking une semaine risque donc d’être considérée comme un trader pour tous ses investissements, même si elle s’était comportée en excellent père de famille…
