MikaLes investisseurs en cryptomonnaies et en tokens non-fongibles (NFT) n’ont qu’à bien se tenir, car la Cour des comptes prévoit de leur concocter un cocktail de complexité fiscale.
Quand la Cour des comptes s’en mêle, les cryptos n’en mènent pas large ! Une petite trouvaille du cabinet fiscaliste Waltio dévoile que la Cour des comptes de France concocte un nouveau dispositif fiscal pour les cryptomonnaies. Avec leur document de 88 pages intitulé « Les crypto-actifs : Une régulation à renforcer », ils veulent jouer au chef d’orchestre des « ajustements du Cadre Fiscal pour les Crypto-Actifs ». Waltio est aux premières loges pour nous rapporter ce bouleversement en préparation qui s’ajoute aux règlements MiCA adopté par le Parlement européen l’année dernière.
Et si ces propositions reçoivent l’aval des politiques, les propriétaires de stablecoins vont devoir sortir leur parapluie fiscal. Car elles incluent notamment « une imposition lors de la conversion de crypto-monnaies en stablecoins ». La Cour des comptes, généreuse dans l’embarras, suggère une compensation : pas d’imposition si les stablecoins servent à acheter des babioles.
Mais la palme de la complexité revient à la mise en place d’un cadre fiscal pour les crypto-actifs utilisés comme actifs plutôt que moyens de paiement. Plutôt que de s’embêter avec ces stablecoins, autant les catégoriser comme des devises cryptographiques lambda. Simple, non ?
Enfin, les NFT, ces petits bijoux numériques, risquent de subir un lifting fiscal. La Cour des comptes, toujours en grande forme, veut les classifier en fonction de leur nature et de leurs fonctions. Waltio nous garantit qu’aux yeux de cette institution, « cette multiplicité justifie la considération d’un cadre fiscale adapté spécifiquement à chaque type de NFT ».
