Hugo JayAu cœur d’une bataille juridique qui oppose Ripple et la SEC depuis près de deux ans, l’avocat de l’entreprise croit plus que jamais en ses chances de remporter le procès.
L’avocat de Ripple, John Deaton, est plus que confiant. Pour lui, le doute n’est pas permis : la victoire est acquise face à la Securities and Exchange Commission (SEC), le régulateur américain des finances. « Je n’ai aucun doute sur le fait que Ripple gagnera et que la Cour Suprême mettre un terme aux excès de la SEC », a-t-il notamment déclaré sur Twitter.
Pour rappel, la SEC accuse la société Ripple d’avoir vendu des titres non enregistrés sous forme de jetons XRP entre 2013 et 2017. Suite à ces accusations, plusieurs plateformes prennent d’ailleurs leurs distances avec le XRP. Notamment, Coinbase et Kraken.
La communauté crypto en alerte
Quelle que soit la décision de la Cour Suprême, la communauté crypto surveille de très près l’issue du procès. Et pour cause. L’avenir des cryptomonnaies dépend potentiellement du verdict. Si la SEC l’emporte, elle parviendra notamment à désigner la vente de XRP comme une valeur mobilière. Peu importe la décision, donc, celle-ci apportera son lot de conséquences. Bonnes ou mauvaises. Et ce procès établit un précédent sur le rapport de force qui oppose la SEC aux entreprises du secteur crypto.
Pourtant, l’avocat de Ripple est plutôt confiant. Alors même que certains experts estiment les chances de vaincre pour l’entreprise à 50%. Pas de quoi décourager John Deaton, qui critique ouvertement la position du régulateur américain. Selon lui, l’argumentaire de la SEC ne peut être reconnu puisque l’administration des services financiers du Japon a d’ores et déjà reconnu que le XRP n’est pas une valeur mobilière.
Reste à voir de quel côté se rangera la Cour Suprême. Une victoire de la SEC signifierait la poursuite de sa politique de restrictions à l’égard du Web3. Toutefois, une victoire de Ripple porterait un rude coup à la crédibilité du régulateur qui, dès lors, peinera davantage à encadrer le secteur. Rendez-vous dans quelques semaines, ou quelques mois, pour connaître l’issue de la bataille.
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