Anaëlle LucinaLe président américain Joe Biden a signé un décret très attendu concernant les cryptomonnaies.
Le 10 mars, la Maison Blanche a publié le décret de Joe Biden sur le Bitcoin. Celui-ci s’intitule “Ordre exécutif visant à garantir un développement responsable des actifs numériques”. Il peut être interprété comme une réponse face à l’importance croissante des cryptomonnaies et de leurs répercussions potentielles sur les systèmes financiers.
Pour commencer, une petite anecdote. Dans le décret, le terme “cryptocurrencies” n’est mentionné que deux fois. Dont une dans l’introduction du texte. Pour la majorité du texte, Joe Biden a préféré la notion “d’actifs numériques”.
Une liste de 6 priorités
Dans le texte, Joe Biden établit six priorités. À savoir, la stabilité financière, l’innovation responsable, l’inclusion financière, la protection des consommateurs, des investisseurs et des entreprises, la mitigation des risques de financement illicite et de sécurité nationale et la compétitivité économique pour renforcer le leadership américain dans le système financier mondial. À savoir que les États-Unis sont aujourd’hui le premier pôle mondial pour le minage du Bitcoin.
“L’essor des actifs numériques crée une opportunité pour renforcer le leadership américain dans le système financier mondial, mais qu’il présente aussi des implications substantielles quant à la protection des consommateurs, la stabilité financière, la sécurité nationale et le risque climatique ”, peut-on lire.
Le leadership américain au cœur du projet
Joe Bien place les ambitions de leadership américain au cœur du décret. Et ce, en demandant à son gouvernement de soutenir le secteur. L’objectif ? Imposer les États-Unis comme leader mondial en matière de crypto. Pour réaliser ce défis, le gouvernement mise sur la séparation des pouvoirs. Ainsi, le texte attribue des rôles très clairs à chaque administration.
Le Conseil de surveillance de la stabilité financière (FSOC) sera chargé de sonner l’alerte en cas de risques pour l’économie globale. De son côté, le département du Trésor aura à charge de faire des propositions pour protéger les investisseurs.
Le département du Commerce, lui, a pour mission de développer des stratégies pour améliorer la compétitivité du pays dans le secteur des actifs numériques.
Une monnaie nationale numérique
Ces pages abordent également la mise en place d’une monnaie numérique (MNBC) aux États-Unis. En effet, dans son décret, Joe Biden demande de mener une étude de faisabilité complète afin de juger de la pertinence, d’adopter, ou pas une version numérique du dollar. À savoir que le terme exact pour cet actif est Central Bank Digital Currency (CBDC). À comprendre comme “équivalent numérique du cash”.
Dans les faits, ce dollar numérique pourrait aider les quelque 5 millions d’Américains dépourvus de compte en banque à cause de frais trop élevés. Pour rappel, selon l’Atlantic Council, neuf pays ont déjà lancé des versions numériques de leurs devises. Seize autres en sont à la phase de développement, dont la Chine.
Vers une régulation des cryptomonnaies ?
Le texte explore également le potentiel d’une monnaie numérique de banque centrale. Concrètement, les lignes du décret définissent des mesures concernant “la protection des consommateurs, la stabilité financière, la sécurité nationale et le risque climatique”, d’après un communiqué de la Maison Blanche.
Dans un contexte d’utilisation croissante des cryptomonnaies, ce décret devrait faire office de feuille de route concernant leur régulation sur le territoire américain.
Atténuer les risques de financement illicite
L'”Ordre exécutif visant à garantir un développement responsable des actifs numériques” demande à toutes les agences fédérales du pays de mettre l’accent sur une action collective pour lutter contre le financement illicite et atténuer les menaces à l’encontre de la sécurité nationale.
Pour rappel, en 2021, les transactions illégales ont représenté 14 milliards de dollars. Autrement dit, le double du chiffre de 2020.
Pour un marché crypto plus “vert”
En quelques lignes, le président américain s’engage à “soutenir les avancées technologiques” et à “assurer un développement et une utilisation responsable des actifs numériques”.
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