MikaL’affaire Ripple vs SEC semble s’enliser, avec le régulateur américain reprenant les hostilités et exigeant une somme colossale en amendes.
Après quatre années de batailles acharnées, la Securities and Exchange Commission des États-Unis garde quelques cartouches en réserve. D’après un rapport de Reuters, elle aurait sommé Ripple Labs de verser une forte somme en amendes et pénalités pour des transactions jugées irrégulières de cryptomonnaie XRP. Stuart Alderoty, directeur juridique de l’entreprise, a lâché l’info sur X :
« Comme vous le verrez lorsque le mémoire de la SEC sera rendu public demain, elle demandera au juge 2 milliards de dollars d’amendes et de pénalités. »
Le tollé gronde au sein de la communauté cryptographique alors que la SEC réclame des sommes extravagantes dans l’affaire Ripple vs SEC. Pour Alderoty, la SEC montre son inflexibilité dans sa volonté de mettre un terme aux activités de Ripple.
« …mais comme nous l’avons tous vu à maintes reprises, cette autorité de régulation fait des déclarations fausses, mal interprétées et conçues pour induire en erreur. Ils sont restés fidèles à leur habitude. Plutôt que d’appliquer fidèlement la loi, la SEC reste déterminée à vouloir punir et intimider Ripple », a-t-il commenté.
En réponse, l’équipe légale de Ripple prépare une contre-attaque pour avril devant la juge Analysa Torres. Elle demande instamment à la Cour de maintenir un niveau d’équité dans les procédures judiciaires.
Dans la grande bataille entre Ripple et la SEC, une petite victoire a été remportée par l’équipe de Ripple. La juge Torres a reconnu que les ventes de XRP ne constituaient pas des « titres », sauf celles destinées aux institutions, une nuance qui pourrait coûter cher.
L’avocat pro-crypto John E. Deaton estime que Ripple pourrait écoper de 770 millions de dollars d’amendes, mais la SEC en réclame le triple. Les enjeux sont de taille dans cette saga judiciaire aux allures de montagnes russes.
